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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISFATEL
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FLAIRGAZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLAIRGAZ
DISFATEL S.A.

Numéro de dépôt :
93468886
Date de dépôt :
18/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2003

Présentation de la marque FLAIRGAZ

Déposée le 18 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) DISFATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLAIRGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-26 du 2 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISFATEL domicilié(e) 8 RUE DES MARAICHERS - ZAC DES COMMUNES - BP 14, 78260 ACHERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 633 852 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISFATEL S.A. - France.

La marque FLAIRGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLAIRGAZ est expirée depuis le 18 mai 2003.

DISFATEL a également déposé les autres marques suivantes : DISTALARM , sensoparc , DISTALARM , DISFATEL , Eolparc , FLAIRGAZ , MODCOM , GESMOT , EOLPARC , DISFATEL


DISFATEL S.A. - 8 RUE DES MARAICHERS - ZAC DES COMMUNES - BP 14, 78260 ACHERES - France - SIREN 304633852


DISFATEL S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43

Publication - Publication le 2 juil. 1993 au BOPI 1993-26

Instruments électriques ou électroniques destinés à l'analyse, à la mesure ou au contrôle: - d'installations véhiculant ou utilisant des fluides - d'atmosphères susceptibles de contenir des produits inflammables ou toxiques